Lorsque vous souscrivez une assurance Dommages-Ouvrage (DO), l’objectif principal est de couvrir rapidement les réparations des désordres majeurs qui compromettent la solidité ou la destination de votre construction, sans attendre de déterminer les responsabilités.
Mais au-delà de cette garantie obligatoire, il existe plusieurs options complémentaires qui renforcent votre protection pendant le chantier ou qui couvrent des responsabilités spécifiques. Ces garanties sont souvent proposées par les assureurs au moment de la souscription. Voici les principales :
1. La TRC (Tous Risques Chantier)
La Tous Risques Chantier (TRC) est une assurance qui couvre les dommages matériels accidentels pouvant survenir pendant la phase de construction, quels que soient les responsables.
Que couvre la TRC ? - Incendie - Explosion - Effondrement - Vol et vandalisme (dans certaines conditions) - Intempéries exceptionnelles - Erreurs de construction pendant la phase de chantier
Pourquoi souscrire la TRC ? - Pour protéger l’ensemble des intervenants (maître d’ouvrage, artisans, entreprises, sous-traitants) contre les incidents majeurs. - Pour éviter les pertes financières liées à un sinistre pendant les travaux.
2. La CNR (Constructeur Non Réalisateur)
La garantie CNR s’adresse aux constructeurs non réalisateurs, c’est-à-dire aux personnes ou entreprises qui conçoivent ou coordonnent les travaux mais ne les réalisent pas eux-mêmes, comme : - Les promoteurs immobiliers - Les maîtres d’ouvrage professionnels - Les marchands de biens
Pourquoi souscrire la CNR ? La loi considère parfois ces acteurs comme responsables des désordres en cas de défaut de réalisation conforme. La garantie CNR couvre donc leur responsabilité décennale, même s’ils ne réalisent pas les travaux de leurs propres mains.
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3. La RCMO (Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage)
La Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) protège le maître d’ouvrage contre les dommages corporels, matériels ou immatériels causés à des tiers pendant la réalisation du chantier.
Exemples de sinistres couverts : - Un passant blessé par la chute d’un objet depuis le chantier - Des dommages causés au voisinage à cause des travaux - Une détérioration accidentelle des réseaux publics (eau, électricité, etc.)
Pourquoi est-ce important ? La RCMO vous protège contre les conséquences financières de ces sinistres et prend en charge les indemnités à verser aux victimes.
Faut-il souscrire toutes ces options ?
Tout dépend de votre projet, de votre budget et de votre niveau d’exposition aux risques. Mais pour un chantier important ou complexe, cumuler plusieurs de ces garanties peut vous éviter de lourdes conséquences financières.
| Garantie | Pendant le chantier | Après réception | Couvre les tiers | Couvre les désordres liés à la construction |
|---|---|---|---|---|
| TRC | Oui | Non | Non | Oui(dommages matériels) |
| CNR | Oui(après gros œuvre) | Non | Non | Oui |
| RCMO | Oui | Non | Oui | Non |
L’assurance Dommages-Ouvrage est obligatoire, mais ces options complémentaires peuvent être essentielles selon votre projet. Avant de signer votre contrat, prenez le temps de bien comprendre chaque garantie et demandez conseil à votre courtier ou à votre assureur.
Pour toute demande de devis ou de conseil sur votre assurance Dommages-Ouvrage et ses options, contactez notre équipe
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